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Discussion: Document pré-requis - Note verbale

Bonjour, je suis en démarche pour obtenir un PVT pour la France et des les documents pré-requis pour la demande de visa il est mentionnée "Si vous êtes titulaire d'un document de voyage officiel, présentation obligatoire d'une note verbale.". Est-ce que quelqu'un sait de quoi il s'agit? Merci d'avance

même question

C'est votre passeport tout simplement.

Message de StfanieM2 C'est votre passeport tout simplement. Merci

etes vous sûr que ce n'est pas un autre document que le passeport? merci.

Message de JulesCanada etes vous sûr que ce n'est pas un autre document que le passeport? merci. Absolument certaine! J'ai eu mon PVT en mai 2022, après avoir remis les papiers + mon passeport.

I found this information : "For holders of diplomatic or service passports, the responsible Ministry (usually the Ministry of Transport) receiving the invitation to attend a meeting shall request the Ministry of Foreign Affairs of the invited State to produce a “note verbale” note for the appropriate French Embassy stating the information listed below." Procedure for Visas

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• Facilitation des voyages avant l’arrivée : gestion des passeports et des visas

Documents de voyage

La présente section explique le lien entre la preuve d’identité et les documents de voyage, conformément à la réglementation internationale de l’OACI, à commencer par les passeports. Tous les citoyens d’un État ont généralement droit à un passeport, qui est délivré soit par les services de l’immigration, soit par le Ministère des affaires étrangères, soit par le Ministère de l’intérieur, selon ce que dispose le droit national .

Document délivré par l’autorité compétente d’un État, valable pour les voyages internationaux, qui confirme que son détenteur est un ressortissant de l’État de délivrance et constitue la preuve du droit du détenteur de retourner dans cet État

L’OACI a défini les normes des documents de voyage lisibles à la machine et fait évoluer la technologie des passeports pour parvenir à des niveaux élevés de sécurité des documents, d’intégrité des données et de gestion de l’identité. L’accent a été mis sur l’augmentation des capacités de stockage d’informations biométriques sur les passeports. Face à la criminalité transnationale organisée et au besoin d’une sécurité renforcée, le débat sur les avantages de la biométrie a pris de l’ampleur. De nombreux travaux de recherche et développement ont donc été entrepris avec comme objectif de relier les passeports à leur titulaire légitime au moyen de la biométrie. Cette technologie peut être un outil essentiel, combiné à d’autres technologies, pour assurer l’interopérabilité des spécifications des passeports électroniques à l’échelle mondiale (c’est‑à‑dire pour que les passeports électroniques soient reconnus partout dans le monde par les systèmes de gestion de passeports).

Les passeports électroniques sont considérés comme étant les documents de voyage les plus sécurisés au monde. Ils ajoutent une couche de sécurité aux passeports non électroniques classiques en intégrant une puce électronique en circuit fermé qui stocke des informations biographiques. Cet élément de sécurité numérique, qui est assorti d’une « signature numérique » propre à chaque pays, peut être vérifié et authentifié au contrôle des frontières. Les autorités frontalières du pays de destination doivent toutefois être en mesure d’accéder à certaines informations du pays d’origine. Pour cette raison, s’il est vrai que les États peuvent échanger les informations requises de façon bilatérale, le volume d’informations communiquées risquerait d’aboutir à un système très complexe et inefficace sujet aux erreurs.

Le Répertoire de clés publiques (RCP) de l’OACI offre un registre central permettant d’échanger les informations nécessaires pour authentifier les passeports électroniques. En jouant le rôle d’intermédiaire, l’OACI veille à ce que les informations respectent les normes techniques requises pour garantir et maintenir l’interopérabilité, tout en faisant en sorte que les données soient échangées de manière fiable et rapide et sans limite de temps. La mise en place de systèmes de validation des passeports électroniques aux frontières peut inciter les États à investir dans des solutions technologiques de gestion des documents d’identité , ce qui contribuerait à un renforcement de la sécurité des frontières et de la sûreté des voyages à l’échelle mondiale. Les avantages de la validation des passeports électroniques sont collectifs, cumulatifs et universels ; il est par conséquent souhaitable que la mise en circulation et la validation de ces passeports soient les plus vastes possible. À cet égard, les systèmes d’inspection aux frontières jouent un rôle déterminant, et il est donc important que les agents frontaliers comprennent le Répertoire de clés publiques de l’OACI ainsi que le fonctionnement du processus de vérification de façon générale.

• Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), Documents de voyage lisibles à la machine , 2021. Le document de l’OACI intitulé Doc 9303 applique les normes élaborées par l’Organisation internationale de normalisation (ISO/IEC JTC 1/SC37) aux documents de voyage lisibles à la machine. Les formats de données biométriques pour l’imagerie faciale, digitale et de l’iris ont été publiés dans le document ISO/IEC 19794. Ces normes et les normes connexes ont permis à l’OACI de choisir la reconnaissance faciale comme la donnée biométrique interopérable à l’échelle mondiale pour la vérification assistée par ordinateur de l’identité mentionnée sur les documents de voyage lisibles à la machine, avec la possibilité d’intégrer aussi des spécifications pour les images digitales et oculaires.

Ensemble des techniques informatiques permettant d’identifier une personne à partir de ses caractéristiques physiques ou comportementales (empreintes digitales, visage, iris, rétine ou oreilles). Aujourd’hui, ce terme est également employé comme synonyme d’« identifiants biométriques », qui sont des éléments d’information encodant les caractéristiques biologiques uniques d’une personne (par exemple, les empreintes digitales, les balayages de la rétine ou de la voix) .

L’analyse biométrique est le processus consistant à recueillir des mesures biométriques dans un système informatique afin de les utiliser pour vérifier ou rechercher l’identité d’une personne. Son double objectif est de délivrer une autorisation automatisée aux voyageurs enregistrés et de déceler d’éventuelles irrégularités dans les documents. Contrairement aux images et aux informations textuelles, les données biométriques sont stockées sous la forme de modèles sécurisés que seules les personnes dûment habilitées peuvent « ouvrir ».

Compte tenu de leur fiabilité, les technologies biométriques sont devenues une composante essentielle de la gestion de l’identité , et contribuent ainsi à renforcer la sécurité des procédures de gestion des migrations et des frontières. Lorsque le Soudan du Sud est passé de l’enregistrement sur papier à l’enregistrement biométrique en 2017, par exemple, la population totale a diminué de 55 % selon les registres. Ce cas montre que les systèmes biométriques évitent les doublons et donnent une représentation réaliste de la population totale. La responsabilité et la précision accrues peuvent contribuer à la collecte de données, ainsi qu’à l’identification de personnes vulnérables pouvant avoir besoin d’une aide supplémentaire, notamment les femmes enceintes, les personnes présentant un handicap physique et les enfants non accompagnés.

Grâce aux données fiables qu’elle produit, l’identification biométrique a une incidence sur la fourniture de l’assistance et d’une protection rapide aux bénéficiaires. Elle permet également aux organismes d’aide humanitaire de fournir une assistance plus ciblée fondée sur des données exactes, tout en réduisant le risque d’enregistrements multiples d’une même personne sous différentes identités et en évitant les demandes d’aide frauduleuses. Bien que la biométrie soit désormais largement utilisée pour faciliter la gestion des frontières, trois grandes questions doivent encore être réglées, ainsi que l’illustre le tableau ci-dessous.

L’OACI s’est penchée sur la façon dont les agents frontaliers peuvent utiliser la biométrie pour filtrer les demandeurs, prévenir l’usurpation d’identité et empêcher l’établissement de doubles identités. Un nombre croissant de pays expérimentent et adoptent de nouvelles stratégies d’utilisation de la biométrie. En fin de compte, le défi consistera à adopter des solutions qui ont, d’une part, un taux d’acceptations erronées suffisamment faible garantissant que des parties non autorisées n’échappent pas aux contrôles, et d’autre part, un taux de rejets erronés favorable aux utilisateurs offrant un niveau de service adéquat aux voyageurs internationaux.

Chacune des options biométriques ci-dessous présente des avantages et des inconvénients, mais toutes contribuent à la facilitation des voyages et à l’amélioration de la sécurité aux frontières :

• Imagerie digitale. Les images d’empreintes digitales demeurent au cœur de nombreux systèmes de justice pénale et de programmes de lutte contre le terrorisme en raison des possibilités de vérification croisée qu’elles offrent ;
• Reconnaissance faciale ;
• Lecture de l’iris ;
• Géométrie de la main/des doigts .
• Utiliser la biométrie de manière responsable en garantissant la protection des données à caractère personnel des bénéficiaires et le respect de l’état de droit. Les données doivent être recueillies de manière légale et honnête, avec le consentement des bénéficiaires. L’objectif du traitement des données biométriques doit être précisé et doit être légitime.
• Veiller à ce que les données biométriques soient conservées en lieu sûr et protégées par des mesures appropriées contre toute modification non autorisée, falsification, destruction illégale, perte accidentelle, divulgation inadéquate et transfert indu .
• OIM, Manuel de protection des données de l’OIM , 2010.
• OIM, Liste de publications sur le droit international de la migration , 2008.
• Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne, Fundamental rights implications of storing biometric data in identity documents and residence cards , 2018. Cet article d’opinion examine les conséquences du stockage de données biométriques sous l’angle des droits de l’homme en s’intéressant en particulier aux États Membres de l’Union européenne .
• Lors de leur traitement à la frontière, les documents de voyage conçus conformément aux normes internationales applicables permettent une identification rapide et sûre des voyageurs. La fraude aux documents de voyage obtenus sur la base de fausses identités représente toutefois un défi permanent et reste difficile à détecter.
• Des améliorations technologiques constantes sont nécessaires pour faire face aux nouveaux défis posés par les documents de voyage frauduleux et les imposteurs. Il en résulte qu’un nombre croissant de gouvernements améliorent en permanence leurs mesures de sécurité au moyen de documents de voyage lisibles à la machine.
• Les passeports électroniques sont considérés comme les documents de voyage les plus sûrs, car ils ajoutent une couche de sécurité sous la forme d’une puce électronique en circuit fermé qui stocke des informations biographiques.
• Les normes élaborées par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et d’autres organisations protègent l’intégrité des documents de voyage et intègrent les toutes dernières technologies d’authentification et des liens pour le partage d’informations
• La biométrie pourrait servir d’outil majeur (en combinaison avec d’autres technologies) pour faciliter la gestion des frontières. Certaines questions doivent toutefois être résolues concernant le niveau d’utilisation, la normalisation et l’infrastructure.

ACS - Conseils pour voyageurs et expatriés

Conseils pour voyageurs et expatriés

Quels sont les documents indispensables pour voyager ?

Le passeport

Étymologiquement, le mot passeport vient de « passe » et « port ». Il désignait à l’origine la libre circulation des marchandises avant de s’appliquer aux hommes à partir de 1464. Aujourd’hui, ce document délivré par les autorités étatiques d’un pays sert à prouver l’identité et la nationalité d’une personne qui s’apprête à voyager vers une nation étrangère.

En France, c’est généralement au niveau des mairies qu’il faut déposer son dossier de demande de passeport. Il existe également, dans certaines villes, des guichets équipés d’une station d’enregistrement pour consigner votre demande.

La durée de validité d’un passeport est de 10 ans pour une personne majeure et de 5 ans pour un mineur. Le délai de fabrication de ce document primordial pour le voyage dépend essentiellement de la période et du lieu où vous déposez votre demande. En général, il est de deux à trois semaines, mais peut être plus court dans une petite agglomération. À l’inverse, à l’approche des vacances, ce délai peut s’allonger compte tenu de l’accroissement du nombre de dossiers à traiter.

La perte ou le vol du passeport peut avoir des conséquences désastreuses sur votre voyage. Pour prévenir ce genre de désagrément, pensez à le mettre à l’abri des voleurs. Ne le laissez pas dans votre chambre d’hôtel vide. Mettez-le toujours en lieu sûr, qu’il s’agisse du coffre-fort de votre chambre ou de celui de la réception de votre hôtel. Si vous devez le conserver sur vous, restez vigilant pour éviter tout risque de perte ou de vol.

N’oubliez pas de faire des copies de votre passeport et d’en garder quelques exemplaires dans vos bagages, et même d’en conserver dans votre boîte mail. De cette façon, il vous sera plus facile de vous faire établir un passeport d’urgence auprès du consulat de votre pays de destination en cas de perte ou de vol.

Le visa est un document délivré par les autorités d’un pays afin de permettre à un ressortissant étranger de pénétrer sur son territoire pour une période déterminée. Certains pays l’exigent tandis que d’autres se contentent d’un passeport en cours de validité, c’est pourquoi vous devez vous renseigner au préalable sur les formalités d’entrée du pays où vous projetez de partir.

Si vous voulez, par exemple, faire du tourisme en Thaïlande , vous prélasser sur les belles plages des Seychelles ou dans les Bermudes, un visa touristique de 3 mois suffit. Pour certains pays, l’obtention du visa fait partie des préalables avant de prendre l’avion ou la voiture. C’est le cas de l’Inde ou de l’Australie. De même, le coût est différent. Le visa de tourisme classique coûte 107€ pour l’Inde tandis qu’il est entièrement gratuit pour l’Australie.

Dans certains cas, il est possible de demander un visa touristique au moment où vous débarquez à l’aéroport. Ainsi, pour un séjour de moins de 90 jours aux Émirats Arabes Unis, les ressortissants français sont dispensés d’un visa d’entrée sur le sol émirati depuis le 6 mai 2015. Si vous partez pour le Vietnam , le pays propose à ses visiteurs un visa d’un mois avec entrée simple à un tarif de 43$, délivré dans les aéroports internationaux d’Ho Chi Minh Ville et d’Hanoi. Le Laos offre également aux touristes ce type de visa, valable 30 jours et qui coûte entre 20 et 45 $, selon la nationalité du demandeur.

L’assurance voyage

Certains pays conditionnent l’entrée d’un ressortissant étranger sur leur territoire par la souscription d’une assurance voyage obligatoire . Il s’agit notamment de la Russie, de Cuba, de la Chine et de l’Algérie.

Mais, même si votre pays de destination n’exige pas expressément la souscription d’une assurance voyage, il est recommandé de le faire par prudence. En effet, quand vous voyagez à l’étranger, vous n’êtes pas à l’abri d’une maladie ou d’un accident. La qualité de l’eau sur place , le régime alimentaire qui diffère généralement de celui dont vous avez l’habitude, le climat ou encore le niveau d’hygiène sont les principaux facteurs qui peuvent être à l’origine d’une maladie pendant votre séjour. Si vous tombez malade, êtes hospitalisé, voire même rapatrié en France, non seulement votre séjour tournera court, mais les dépenses risqueront d’être conséquentes et de fortement grever votre budget.

Avec la souscription d’une assurance voyage , un grand nombre de sinistres seront couverts par l’assureur. Si les offres diffèrent d’une compagnie à une autre, il existe des garanties qui doivent absolument figurer dans votre contrat : les frais médicaux (comprenant les actes médicaux et paramédicaux, les analyses en laboratoire et la pharmacie), les frais d’hospitalisation et le rapatriement vers votre pays d’origine  en cas de nécessité.

Pensez aussi à la responsabilité civile dans le cas où vous seriez impliqué dans un accident causant des dommages matériels ou corporels à autrui. Votre assurance peut également comprendre une garantie annulation et une assurance bagages en cas de perte, de vol ou d’altération de vos effets personnels lors du voyage.

Le carnet de vaccination

• Pour ceux qui envisagent de voyager en Afrique, il est en outre conseillé de se faire vacciner contre les hépatites A et B, la fièvre jaune, la typhoïde et éventuellement les méningocoques A et C si vous êtes appelé à séjourner dans une zone où cette maladie est endémique ou si vous devez entrer en contact étroit avec la population.
• En Amérique du Sud, le vaccin contre la fièvre jaune, les hépatites A et B et la rage sont particulièrement indiqués pour éloigner tout risque.
• Si vous projetez de voyager en Asie, il vaut mieux vous faire vacciner contre la rage, les hépatites A et B, la typhoïde ainsi que l’encéphalite japonaise et l’encéphalite à tiques.

Si certains vaccins « universels » peuvent être effectués par votre médecin traitant, il existe plus d’une centaine de centres de vaccination en France qui permettent de se faire vacciner avant un voyage. Si vous résidez à Paris, vous pouvez vous adresser à l’Hôpital de l’Institut Pasteur qui se trouve dans le 15e arrondissement. Deux injections contre l’hépatite B vous coûteront 26 € environ dans cet établissement contre 42 € pour vous faire vacciner contre la fièvre jaune. Vous pouvez également vous rendre au Centre de vaccinations internationales Air France dans le 7e arrondissement pour votre vaccin contre l’hépatite B ou la fièvre jaune par exemple. Le premier vous sera facturé 30 € tandis que le second 45 €.

Le permis de conduire

Le permis de conduire figure parmi les documents indispensables en voyage si vous envisagez de vous déplacer en voiture une fois arrivé à destination. La location d’un véhicule vous permet, en effet, de découvrir le pays à votre propre rythme et, dans certains cas, d’éviter le mal de transport dû aux transports en commun.

Si vous voyagez au sein de l’Espace économique européen (EEE) et que vous souhaitez conduire à l’étranger , votre permis de conduire français suffit. Dès que vous vous déplacez hors d’Europe, il est souvent possible de vous servir de votre permis de conduire français si votre séjour est de courte durée mais, parfois, un permis de conduire international est exigé. Pour le savoir, vous pouvez vous renseigner avant votre départ sur le portail du ministère des Affaires étrangères ou auprès de l’ambassade de votre pays de destination.

Quelle que soit la nature de votre prochain voyage, pensez à vérifier votre passeport, votre visa, votre assurance voyage, votre carnet de vaccination et votre permis de conduire avant de partir. Il est essentiel que tous ces documents soient en règle afin de partir en toute sérénité. Si vous avez besoin d’accompagnement dans le choix de votre assurance voyage, ACS est en mesure de vous fournir tous les conseils nécessaires et de vous orienter vers les offres qui vous correspondent.

Commentaires

Rattana dit

23/02/2016 à 18 h 11 min

Je n’ai pas de carnet de vaccins, il faudra que je songe à m’en procurer ça peut toujours servir… 🙂

Sharone - ACS dit

25/02/2016 à 9 h 10 min

Bonjour Rattana, En effet cela peut être utile à glisser dans ton sac lors de ton prochain voyage !

henock limbaya dit

29/03/2016 à 13 h 13 min

Je compte bien venir faire mon master en informatique mais je besoin de savoir il met faudra avoir combien comme revenu.

29/03/2016 à 16 h 17 min

Bonjour Henock,

Merci pour votre visite sur notre blog.

En moyenne , vous aurez besoin d’entre 800 € et 1000 € par mois si vous faites vos études en province et au moins 1200-1500 € par mois si vous étudiez à Paris.

Nous vous invitons également à lire notre article Suivre ses études en France pour plus d’information à ce sujet.

Bonne continuation,

L’Équipe d’ACS

18/05/2016 à 15 h 00 min

Je suis une fille marocaine de 17 ans je passerai mon bac cette année , est-ce que j’ai besoin d’une excellente moyenne pour avoir la chance de suiver mes études en France , et tu peux m’indiquer une univers de droit ou de marketing pubic avec l’internat et meeci

18/05/2016 à 15 h 13 min

Bonjour, Nous sommes spécialistes de l’assurance, nous ne pouvons donc pas vous aider à trouver un établissement en France. N’hésitez pas à consulter le site de http://www.maroc.campusfrance.org/ qui vous aidera sûrement dans vos recherches. Bonne chance ! ACS

Feza muteba Mireille dit

24/01/2021 à 15 h 38 min

Bonjour Mercie pour l’information et comment faire pour avoir un visa

Leïla Ihellaine dit

04/02/2021 à 14 h 43 min

Bonjour, tout dépend le visa que vous souhaitez obtenir. Nous vous conseillons de vous rapprocher des autorités compétentes pour avoir plus d’informations (ambassades, consulat…).

Seko Tabita Niclette dit

13/04/2024 à 8 h 52 min

bonjour l’ambassadeur comment je peux faire pour prendre les visa moi et mes deux filles pour le vacances

Manon De Miranda dit

15/04/2024 à 10 h 38 min

Si vous souhaitez obtenir un visa Schengen pour venir en France, nous vous invitons à vous rapprocher de l’ambassade française la plus proche de chez vous. Pour vous aider dans vos démarches, nous vous invitons à lire cet article : https://www.acs-ami.com/fr/blog/guide-voyage/demande-visa-schengen/

Bien cordialement, L’équipe ACS

28/04/2021 à 9 h 06 min

20/05/2021 à 17 h 16 min

Avec plaisir 🙂

dibikenzo dit

13/05/2021 à 19 h 59 min

Bonsoir j’aimerais savoir ci le permis de conduire est obligatoire ?

24/06/2021 à 17 h 26 min

Bonjour, vous pouvez tout à fait voyager sans le permis de conduire, il y a d’autres solutions pour ce déplacer comme les transports en commun. 🙂

29/10/2021 à 20 h 35 min

Bonsoir moi je suis en Côte d’Ivoire et je veux voyager pour Paris pour 1semaine. DONC j aimerait savoir les détails merci

04/11/2021 à 17 h 02 min

Bonjour, on espère que vous trouverez tous les conseils qu’il vous faut sur notre blog.

Abdou Dieng dit

25/12/2021 à 15 h 07 min

Merci pour Les conseils net et bien

31/12/2021 à 16 h 08 min

06/02/2022 à 11 h 57 min

vrèma avec les cinq documents tu es bien rassurer c’est formidable

21/07/2022 à 1 h 32 min

C’est bien pours Voyager

07/11/2022 à 11 h 13 min

merci pour Les conseils

Akono Bille dit

12/02/2023 à 14 h 36 min

Moi j’aimerait partir en France pour fait au mince 8 ans et je ne connais pas a combien on fait le pasport le visa

17/01/2024 à 9 h 52 min

Pour faire votre passeport et connaître son prix, nous vous invitons à vous rapprocher des autorités compétentes dans votre pays de résidence. En ce qui concerne le prix du visa pour venir en France, voici un lien qui pourrait vous éclairer sur la question : https://france-visas.gouv.fr/documents/d/france-visas/frais-de-visa-francais

Emmanuel Kam's dit

29/07/2023 à 11 h 16 min

Moi suis de la RDC je voudrais venir à Paris pour un long séjour, alors je voudrais savoir quels sont les documents indispensables pour mon voyage ?

merci d’avance.

16/01/2024 à 15 h 29 min

Bonjour Emmanuel,

Nous vous invitons à vous rapprocher des autorités compétentes, ambassades et consulats en RDC, qui vous guideront sur la marche à suivre : https://france-visas.gouv.fr/congo-democratic-republic-of-the- .

11/12/2023 à 4 h 37 min

Intéressant

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Légalisation de documents

• Dernière mise à jour le 7 février 2023

Adresse, heures d’ouverture et informations

Le service Légalisation du SPF Affaires étrangères à Bruxelles légalise les documents délivrés en Belgique.

Dans certains cas, votre document doit d’abord être légalisé par l’instance belge compétente avant que le SPF Affaires étrangères puisse apposer la légalisation/l’apostille requise pour l’utilisation à l’étranger. Vérifiez sur notre site si c’est le cas avant de vous présenter à nos bureaux ; vous éviterez ainsi tout déplacement inutile.  Plus d'informations

Grâce à ce simulateur , nous vous donnons des conseils par rapport à votre situation spécifique.

Adresse des guichets : rue des Petits Carmes 27 à 1000 Bruxelles.

Avis important :  depuis le 16 mars 2020, accès au service légalisation  uniquement sur rendez-vous tous les jours ouvrables entre 9h et 12h30 . Les rendez-vous sont pris uniquement en ligne :  veuillez cliquer ici pour fixer votre rendez-vous

Sachez toutefois qu'un grand nombre de demandes sont déjà traitées en ligne via l'instance émettrice du document en Belgique. Lorsqu’il s’agit de documents émis à l’étranger, vous pouvez obtenir les informations utiles concernant les instances compétentes auprès des ambassades et consulats de Belgique à l’étranger

Remarques importantes 

• Si vous souhaitez faire légaliser/apostiller un document  pourvu d’une signature électronique et/ou émis sous format électronique (DABS/BAEC, traduction,…)  : L’autorité émettrice du document électronique (la commune, le traducteur ou le notaire, par exemple) introduira directement votre demande auprès de nos services via le site web  eLegalization . Dans le cas d’une légalisation, il est ensuite possible d’obtenir le sticker de légalisation correspondant auprès de nos guichets sur rendez-vous.
• Tout document signé par un particulier doit concerner une personne de nationalité belge ou un citoyen étranger résident de manière officielle en Belgique.
• Plus aucune apostille papier n’est délivrée depuis le 1er mai 2018. Les apostilles sont délivrées uniquement sous format électronique.
• Plus aucun document signé par un notaire et devant être apostillé (voir  critères de recherche ) ne peut être présenté aux guichets ou envoyé par courrier au service Légalisation du SPF Affaires étrangères. La demande d'apostille est faite directement par le notaire via le site  eLegalization

  Combien coûte une légalisation ou une apostille ?

Le prix par légalisation ou apostille est toujours de 20 euros par document. Attention :  plus de paiements en liquide aux guichets consulaires  ! 

  En combien de temps mon document, délivré en Belgique, sera-t-il muni d’une légalisation ou apostille ?

• Votre demande à Bruxelles sera traitée tout de suite si vous vous présentez au guichet - ou si vous mandatez une personne de votre choix - muni(e) du document original délivré en Belgique (attention : actes notariés et documents signés électroniquement seulement en ligne).
• Les documents comportant plus de 10 pages présentés au guichet à Bruxelles sont disponibles le lendemain.
• Les demandes en ligne introduites par l'instance belge qui a délivré votre document et qui est partenaire accrédité du service Légalisation du SPF Affaires étrangères (par ex. communes, SPF, autres instances) sont traitées dans les 48h, les demandes introduites par les notaires sont traitées dans les 5 jours ouvrables.

  Qui peut présenter mon document, délivré en Belgique, au guichet à Bruxelles ? Une procuration est-elle nécessaire ?

N’importe quelle personne de votre choix peut se présenter munie du document original. Une procuration n'est pas nécessaire. 

Il y a une seule exception : si vous demandez la légalisation de votre propre signature, vous devez être présent(e). Cette procédure est uniquement possible pour les citoyens belges résidant à l’étranger.

  Le document à légaliser/apostiller doit-il être traduit ?

Le document à légaliser/apostiller doit être rédigé dans une des langues suivantes : français, néerlandais, allemand, anglais, espagnol, italien ou portugais.

Si le document est rédigé dans une autre langue, il doit être accompagné d’une traduction jurée. Veuillez cliquer ici pour plus d’informations

Attention : les documents étrangers délivrés dans une langue étrangère doivent être traduits dans une de nos langues nationales pour usage en Belgique.

   Vous êtes un “partenaire” du service légalisation (communes, notaires, SPF, autres instances) et vous cherchez des informations qui vous sont spécifiques ?

Consultez le site eLegalisation qui vous est dédié.

Vous avez des questions plus approfondies ?

Consultez notre rubrique dédiée à ces questions

Vous pouvez poser vos questions par mail, en joignant un scan ou une photo de votre document à légaliser et en indiquant le pays de destination, via l’adresse mail suivante :  

[email protected]

Le service n’est pas joignable par téléphone.

Ambassades et consulats

Sur cette page, vous trouverez les adresses des ambassades et consulats belges à l'étranger, ainsi que celles des ambassades et ...

Plus d’informations :

• Le site eLegalization
• Le site LegalWeb

Contacter le service Légalisation

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Megavolotea: avantages et remises sur chaque vol

De toutes les compagnies aériennes, volotea se distingue pour son offre exceptionnelle de services de voyage à ses passagers. avec megavolotea et megavolotea plus, volotea propose des options flexibles et des avantages exclusifs visant à améliorer votre expérience de voyage. nous vous présentons dans cet article ces deux services, ainsi que les raisons pour lesquelles ils sont devenus très populaires parmi les voyageurs., megavolotea, des avantages sur chaque vol.

Megavolotea est un programme destiné aux voyageurs qui souhaitent économiser sur leurs vols sans renoncer aux avantages exclusifs de Volotea. Que vous voyagiez une ou plusieurs fois par an, pour une souscription annuelle de seulement 59,99 €, vous pourrez bénéficier des avantages suivants dès votre premier vol :

• Remise sur chaque vol : vous pouvez économiser jusqu’à 10 € sur chaque vol que vous réservez.
• Remise sur la sélection de sièges : choisissez votre siège avec jusqu’à 25 % de remise.
• Bagage à main inclus : en plus de votre sac à main ou sac à dos, s’il y a de la place, vous pouvez emporter une valise en cabine de 10 kg. S’il n’y avait pas de place pour votre valise, ne vous inquiétez pas, nous vous l’enregistrons en soute gratuitement.
• Embarquement prioritaire : réservez l’embarquement prioritaire avec jusqu’à 25 % de remise.
• Un cadeau pour votre anniversaire : vous recevrez 20 € de crédit Volotea à utiliser lors de vos réservations.
• Vos accompagnateurs : jusqu’à 4 accompagnateurs peuvent bénéficier des mêmes avantages que vous, y compris s’ils ne sont pas membres du programme.
• Changements de vols : Changez la date et l’heure de vos vols de manière illimitée, sans frais supplémentaires et jusqu’à 7 jours avant le vol.

Au-delà de toutes les économies que vous pouvez faire avec Megavolotea, en tant que membre, vous pouvez aussi accéder tous les mois à des offres exclusives. Avec tous ces avantages, devenir membre de Megavolotea est forcément rentable.

SAVEZ-VOUS COMBIEN VOUS POURRIEZ ÉCONOMISER EN UN AN POUR SEULEMENT 4,99 EUROS PAR MOIS ?

Voici un résumé de combien vous pourriez économiser en un an pour une souscription annuelle à Megavolotea : 

ET QUELS SONT LES AVANTAGES DE MEGAVOLOTEA PLUS ?

Si vous passez votre temps dans les airs ou si vous êtes déjà membre de Megavolotea, Megavolotea Plus est fait pour vous !

Megavolotea Plus offre encore plus de remises et d’avantages exclusifs aux voyageurs qui souhaitent tirer parti au maximum de leur expérience de voyage. Voici une liste des avantages réservés aux adhérents de Megavolotea Plus pour une souscription annuelle de 99,99 € :

• Encore plus de remises sur les vols : les membres de Megavolotea Plus bénéficient d’une remise de jusqu’à 15 € sur chaque vol qu’ils réservent. Encore plus de remises sur des tarifs déjà très compétitifs !
• Remise sur la sélection de siège : les membres peuvent choisir leur siège avec jusqu’à 50 % de remise. Sélectionnez le siège de votre choix à un prix encore plus réduit.
• Bagage à main et embarquement prioritaire compris : les membres de Megavolotea Plus embarquent en priorité, ce qui signifie qu’ils sont les premiers à monter dans l’avion et qu’ils disposent gratuitement d’un espace garanti pour un bagage cabine (10 kg) à bord.
• Des remises sur le bagage enregistré : vous pouvez enregistrer votre bagage de soute avec jusqu’à 25 % de remise. 
• Un cadeau pour votre anniversaire : les membres de Megavolotea Plus reçoivent 35 € de crédit Volotea à utiliser lors de futures réservations.
• Vos accompagnateurs : vous n’aurez pas à laisser vos amis de côté, avec Megavolotea Plus, tous vos accompagnateurs peuvent profiter des mêmes avantages que vous, même s’ils ne sont pas membres. 
• Changements de vols : tout comme pour les membres de Megavolotea, vous pouvez changer la date et l’heure de vos vols de manière illimitée, sans frais supplémentaires et jusqu’à 7 jours avant le vol.

Et n’oubliez pas qu’au-delà de toutes les économies que vous pouvez faire avec Megavolotea Plus, en tant que membre, vous pouvez aussi accéder chaque mois à des offres exclusives. Et vous pouvez utiliser tous ces avantages autant de fois que vous voulez pendant toute l’année.

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Pour plus d’informations, rendez-vous sur ce lien ou regardez notre vidéo explicative. 

Avec Megavolotea et Megavolotea Plus, vous économiserez non seulement sur chaque vol, mais vous bénéficierez aussi de nombreux avantages. De plus, chaque programme vous permet d’adapter votre voyage à vos besoins, que vous voyagiez seul·e ou accompagné·e. Des tarifs compétitifs, des réservations flexibles et des avantages exclusifs, Volotea vous offre une expérience de voyage inégalable. N’attendez plus et réservez votre prochain vol avec Megavolotea ou Megavolotea Plus. Et préparez-vous à découvrir la meilleure façon de voler.

Rendez-vous à bord !

Période de l’année idéale pour découvrir les Asturies, l’automne vous offre de nombreux programmes et les activités se multiplient autant que vos goûts et vos envies : randonnées dans la nature adaptées à différents niveaux, fêtes gastronomiques à s’en lécher les babines et dégustation des excellences de l’art culinaire asturien, musées et spectacles les plus […]

La Corogne inspire l’histoire et expire la culture. En tant que balcon de l’Atlantique, la Cité de Cristal conserve dans ses façades et ses bâtiments les témoignages d’une richesse architecturale qu’elle détient sur la mer et sur les Corognais, son public le plus fidèle. Marcher dans ses rues plonge le visiteur dans un parcours visuel […]

La région de Murcie est une destination fascinante en été grâce à sa combinaison impressionnante de beautés architecturales, de paysages exceptionnels et de plages magnifiques. Imprégnez-vous de sa culture, baladez-vous dans ses charmants villages et détendez-vous sur ses côtes baignées par la Méditerranée. Mais en plus de tout cela, la région vous offre des expériences […]

Charles Aznavour : son dernier voyage en avion aurait précipité son décès

Hier à 08h14 par Omar Benadada

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Un ami de Charles Aznavour revient sur le décès du défunt chanteur et pointe une compagnie aérienne du doigt. Nous vous donnons plus d’explications.

Charles Aznavour, véritable icône de la chanson française, est décédé le 1er octobre 2018 à l’âge de 94 ans, après une carrière remarquable de plus de 70 ans . Né Shahnour Varinag Aznavourian le 22 mai 1924 à Paris de parents arméniens, il a commencé sa carrière artistique dès son plus jeune âge, inspiré par l’exemple de ses parents, eux-mêmes artistes. Charles Aznavour a non seulement conquis la France avec ses chansons émouvantes, mais a aussi gagné une renommée internationale, interprétant ses œuvres dans plusieurs langues et se produisant dans des pays du monde entier​.

Son parcours exceptionnel l’a amené à être reconnu comme l’un des plus grands chanteurs et compositeurs de son temps. Avec plus de 1 200 chansons à son actif et des ventes dépassant les 100 millions d’albums , Charles Aznavour a su toucher plusieurs générations. Surnommé le « Frank Sinatra français », il a su imposer son style unique et sa voix vibrante, marquant l’histoire de la musique.

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Une carrière remarquable

En plus de sa carrière musicale, Charles Aznavour a également brillé au cinéma , apparaissant dans de nombreux films, et s’est engagé activement dans des causes humanitaires, notamment en faveur de l’Arménie après le tremblement de terre de 1988. Malgré ses accomplissements extraordinaires, les dernières années de la vie de Charles Aznavour n’ont pas été exemptes de défis.

Il a continué à se produire sur scène jusqu’à ses derniers jours, notamment en se rendant au Japon pour deux concerts à l’âge de 94 ans. Cette décision, bien que courageuse, a soulevé des inquiétudes parmi ses proches, dont Gérard Davoust, éditeur musical et ami de longue date. Selon lui, bien que Charles semblait en forme après ces concerts, le long vol de retour aurait pu être un facteur contribuant à sa mort prématurée.

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Le voyage de trop pour Charles Aznavour ?

Gérard Davoust, éditeur musical et proche de Charles Aznavour, revient sur les derniers jours du chanteur. Lors d’un entretien avec le Journal du dimanche , il évoque les deux concerts que le défunt chanteur a donnés au Japon, malgré ses 94 ans. Gérard Davoust se souvient de la vitalité apparente du chanteur à son retour de ces concerts. Charles Aznavour était surpris lui-même de ne pas se sentir fatigué après un tel voyage.

Cependant, le lundi suivant, alors que Gérard Davoust déjeune dans leur restaurant habituel, Le Pétrissans, il apprend une terrible nouvelle à la radio : la mort de Charles Aznavour. Pour Gérard, ce long trajet en avion a été fatal. Il reproche aux compagnies aériennes de ne pas avoir pris les mesures nécessaires pour éviter un tel drame, notamment en administrant des anticoagulants . Il explique ainsi :

Charles n’aurait jamais dû prendre cet avion pour le Japon. On ne laisse pas un homme de 94 ans faire un trajet aussi long sans lui administrer des anticoagulants. Il est mort d’une embolie pulmonaire dans son bain. J’en veux encore aux compagnies aériennes. C’est criminel ce qu’elles ont fait

Par ailleurs, nous vous parlions des derniers jours de Johnny Hallyday , ainsi que la prise de parole de son avocat concernant leur relation passée.

Omar Benadada

Rédacteur spécialisé dans les articles d'actualités et de divertissement, j'ai à cœur d'offrir à mon public une expérience de lecture enrichissante et captivante. Mon objectif est de fournir des informations pertinentes, des analyses perspicaces et des récits stimulants sur les derniers événements et les personnalités en vogue.

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Le titre de voyage concerne un mineur

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• Code photographie et signature numérique valide. Indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo)
• Copie intégrale de l'acte de naissance avec filiation ou livret de famille établi par l' Ofpra : titleContent
• Extrait d'acte de mariage
• Jugement de divorce
• Décision de justice statuant sur l'autorité parentale
• Ordonnance de séparation
• Copie de la décision de justice portant délégation de l'autorité parentale
• Justificatif de domicile de moins de 6 mois au nom du mineur si l'adresse est différente de celle du demandeur

La délivrance du titre est payante.

Vous devez acheter un timbre fiscal d'un montant de 45 €

Limites territoriales du document de voyage

Le document de voyage qui vous est délivré indique le ou les pays qui vous sont interdits.

En général, il s'agit uniquement de votre pays d'origine mais, dans certains cas, les craintes de persécution peuvent avoir été établies à l'égard d'autres pays.

Textes de loi et références

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : articles L424-1 à L424-21

Titre de séjour accordé au bénéficiaire d'une protection internationale

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : article R424-1 à 424-6

Délivrance de la carte de résident

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : articles L561-9 à L561-13

Document de voyage

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : articles R561-5 à R561-11

Délivrance du document de voyage

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : annexe 10

Liste des pièces à fournir : points 38 et 39

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Texte (NOR : MENB2412555X)

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Un policier violemment mordu par un Americain staff à Montpellier lors d'une opération anti-stupéfiant

C'est en protégeant son chien renifleur qu'un policier de l'unité cynophile du commissariat central de Montpellier a été grièvement mordu, notamment au coude. Le propriétaire de l'American Staff, lui, est convoqué devant la justice le 12 septembre.

Lors d’une opération anti-stupéfiant, diligentée ce jeudi 30 mai, dans un immeuble de la rue des Papyrus, quartier Alco, un policier de la brigade cynophile de la direction interdépartementale de la police nationale a été violemment mordu par un American staff, chien de première catégorie.

Son chien renifleur, un cocker, venait en effet de marquer l’arrêt devant un appartement. Mais quand le locataire a ouvert la porte, son American staff a échappé à sa vigilance et s’est rué sur le chien policier. Heureusement, son maître-chien a eu le réflexe de le prendre tout de suite dans ses bras. Mais en s’interposant de la sorte c’est lui qui a été mordu à sa place, notamment au coude.

Il ne possédait aucun document officiel du chien

Placé en garde à vue son propriétaire a expliqué qu’il l’avait récupéré depuis trois semaines seulement et que s’il n’avait pas posé de problème jusqu’à présent, il s’était toutefois rendu compte qu’il n’aimait pas ses congénères mâles. Outre les violences, ce chien n’avait pas été déclaré en mairie, n’était pas vacciné ni tatoué et son propriétaire ne possédait aucun document officiel.

Pour toutes ces raisons, ce Montpelliérain âgé de 37 ans sera convoqué devant la justice le 12 septembre prochain (COPJ) et devra répondre de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de moins de trois mois par personne détenant illégalement un chien de première catégorie.

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